Aujourd’hui ÊTRE INTERMITTENT s’intéresse au sujet de l’ouverture de droit d’intermittent lorsqu’intervient une démission d’un CDI au régime général, au travers de deux exemples concrets d’intermittents du spectacle démissionnaires d’un CDI et qui souhaitent ouvrir des droits d’intermittent.
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« Bonne nouvelle, je suis enceinte ! Moi qui avais tant rêvé de cette grossesse ! Je suis également artiste, j’ai d’ailleurs le statut d’intermittente du spectacle ! Maintenant je souhaite signaler et déclarer ma grossesse auprès des organismes qualifiés. Et après réflexion il y en a deux à prévenir : la sécurité sociale d’abord et France Travail, ensuite. Je dois d’abord vérifier que j’ai bien droit à un congé maternité auprès de la sécurité sociale, car ce n’est pas automatique ! ». Toutes nos félicitations ! Suivez le guide et voyons immédiatement ces procédures de déclarations de votre grossesse auprès de la sécurité sociale et de France Travail (pôle emploi) !
Dans cet article vous trouverez tous les éléments pour vous permettre d’envoyer un document à Pôle emploi sans vous perdre dans les méandres de leur site. Il est très important de bien faire cette étape pour éviter tout blocage au moment de votre future ouverture de droit. En effet, un document mal rangé sur votre espace personnel pôle emploi peut être introuvable pour votre gestionnaire et risque de ne pas être pris en compte. Pour certains cela peut engendrer un refus et beaucoup d’angoisse à la clé.
Lorsque vous êtes en congé maternité ou en arrêt la maladie, vous êtes confronté à 2 administrations en même temps : la sécurité sociale et le pôle emploi. Vous pouvez prendre connaissance des règles à comprendre pour les 2 administrations dans notre article intermittent du spectacle et congé maternité les règles en 2024. Chacune des administrations a des règles bien spécifiques. Comment ne pas se perdre et comment prévenir et informer ces administrations ?
Quel intermittent du spectacle n’a jamais entendu parler des annexes 8 et 10 ? Ces annexes ont été créées par l’UNEDIC, l’organisme paritaire qui gère l’assurance chômage en France. Pour mieux comprendre : la base « normale », ce sont les règles du régime général. Cependant, selon certaines situations ou certains métiers, il existe des règles particulières qui sont expliquées dans des annexes au règlement général – ces annexes prévoient des aménagements pour les situations particulières. A notre connaissance, il existe 11 annexes. L’une d’elle traite par exemple des marins pêcheurs. Mais celles qui nous intéressent pour les intermittents, sont les annexes 8 et 10. Elles sont toujours traitées ensemble dans les textes juridiques de France Travail et il faut rentrer dans les détails de la circulaire de l’UNEDIC pour comprendre les différences. Ces 2 annexes sont des directives qui concernent spécifiquement les intermittents du spectacle. Elles ont été imaginées pour répondre aux spécificités des emplois dans les secteurs du spectacle vivant, de l’audiovisuel, et du cinéma. Elles sont essentielles pour les intermittents car elles exposent les règles d’indemnisation par de France Travail.
Aujourd’hui, ETRE INTERMITTENT aborde un sujet important à propos de votre indemnisation globale : il s’agit du calcul du taux journalier qui conditionne le montant de votre allocation. Toutefois, auparavant, vérifions quelques critères de base. Vous êtes bien inscrit à Pôle emploi spectacle ? Vous n’avez pas quitté volontairement votre dernier emploi ou démissionné récemment ? Vous justifiez d’au moins 507 heures de travail au cours des 12 mois qui précèdent la fin de contrat de travail prise en considération pour l’ouverture de droits ? Vous n’avez pas dépassé l’âge légal ? OUF ! Vous remplissez sans doute les conditions de droits communs pour bénéficier d’une allocation d’intermittent du spectacle. Entrons immédiatement dans le détail de calcul du fameux taux.
Si vous êtes un intermittent du spectacle, l’AFDAS est votre allié privilégié pour naviguer dans l’univers impitoyable du spectacle. En tant qu’organisme paritaire dédié à la formation professionnelle, l’AFDAS soutient votre carrière en vous aidant à acquérir de nouvelles compétences, à élargir vos perspectives professionnelles, voire à envisager une reconversion si nécessaire. Grâce à l’AFDAS, vous pouvez prendre en main votre destin professionnel et rester à la pointe des dernières tendances du spectacle. Dans cet article, vous allez découvrir en détail le fonctionnement de l’AFDAS, savoir qui peut en bénéficier, comment obtenir une aide, et connaître vos droits et obligations. Vous découvrirez finalement comment l’AFDAS peut vous aider à atteindre vos objectifs professionnels.
Qui peut bénéficier de l’AFDAS ? Qui est concerné ?
L’Afdas, Association de Formation Professionnelle des Intermittents du Spectacle, ouvre ses portes à un large éventail de professionnels du secteur culturel et artistique.
Les bénéficiaires
L’Afdas s’adresse aux intermittents du spectacle, c’est-à-dire aux professionnels qui ne bénéficient pas d’un contrat de travail à durée indéterminée dans le secteur du spectacle.
Tous les intermittents du spectacle sont-ils éligibles à l’AFDAS ?
Pour bénéficier des aides et des formations de l’Afdas, il est nécessaire de remplir certaines conditions d’éligibilité :
- Pour les artistes interprètes, musiciens et metteurs en scène – pouvoir justifier d’au moins 48 cachets au cours des 4 dernières années
- Pour les techniciens du spectacle vivant – pouvoir justifier d’au moins 88 cachets au cours des 3 dernières années
- Pour les techniciens du cinéma ou de l’audiovisuel – pouvoir justifier d’au moins 130 cachets au cours des 3 dernières années
- Pour les réalisateurs – pouvoir justifier d’au moins 48 cachets au cours des 3 dernières années
L’AFDAS distingue diverses catégories d’intermittents du spectacle :
- Les techniciens : techniciens lumière, son, vidéo, décor, etc.
- Les artistes : comédiens, danseurs, musiciens, chanteurs, etc.
- Les administratifs : régisseurs de production, secrétaires de production, etc.
- Les autres : costumiers, maquilleurs, coiffeurs, etc.
Les secteurs d’activité couverts par l’AFDAS
L’Afdas étend son action à l’ensemble des domaines du spectacle vivant, de l’audiovisuel et de l’industrie cinématographique. Cela inclut :
- Le théâtre : acteurs, metteurs en scène, régisseurs, décorateurs, costumiers, éclairagistes, etc.
- La danse : danseurs, chorégraphes, professeurs de danse, etc.
- La musique : musiciens, chanteurs, compositeurs, arrangeurs, ingénieurs du son, etc.
- Le cirque : artistes de cirque, techniciens de cirque, etc.
- L’audiovisuel : comédiens, réalisateurs, scénaristes, techniciens image et son, etc.
- Le cinéma : acteurs, réalisateurs, scénaristes, techniciens image et son, etc.
Les conditions d’éligibilité : nombre d’heures travaillées et cotisations
Le nombre d’heures travaillées requis pour bénéficier des aides de l’Afdas varie en fonction de la catégorie professionnelle et du statut de l’intermittent. Il est également nécessaire d’avoir cotisé à l’Afdas sur la base des heures travaillées. Le montant des cotisations est calculé selon un barème spécifique.
Aides et financement de formation de l’AFDAS
L’Afdas propose un panel d’aides financières pour accompagner l’évolution professionnelle des intermittents du spectacle. Ces aides visent à financer tout ou partie des coûts de formation pour leurs permettre d’acquérir de nouvelles compétences, de se perfectionner ou de se reconvertir.
Les différentes aides financières existantes pour les intermittents :
- Aide individuelle à la formation (AIF) : cette aide finance des formations qualifiantes ou certifiantes en lien avec le projet professionnel de l’intermittent. Le montant de l’aide varie en fonction du coût de la formation, des ressources de l’intermittent et de son ancienneté dans le statut.
- Aide à la professionnalisation : cette aide finance des formations permettant à l’intermittent d’acquérir des nouvelles compétences pour exercer un nouveau métier ou une nouvelle activité dans le spectacle. Le montant de l’aide est forfaitaire.
- Aide à la reconversion : cette aide finance des formations longues permettant à l’intermittent de se reconvertir dans un autre secteur d’activité. Le montant de l’aide varie en fonction du coût de la formation, des ressources de l’intermittent et de son ancienneté dans le statut d’intermittent.
- Aide à la VAE (Validation des Acquis de l’Expérience) : cette aide finance les frais liés à la constitution d’un dossier de VAE. Le montant de l’aide est forfaitaire.
Comment demander une aide de l’AFDAS ? Voici la procédure :
- Créer un compte personnel sur le site internet de l’AFDAS
- Remplir un dossier de demande de prise en charge : ce dossier est disponible sur le site internet de l’Afdas. Il doit être rempli par l’intermittent et par l’organisme de formation.
- Transmettre le dossier de demande à l’Afdas, au moins 15 jours avant le début de la formation.
- Attendre la décision de l’Afdas : un délai de 2 mois est nécessaire pour instruire votre demande.
Les formations éligibles à un financement
Toutes les formations dont un intermittent pourrait rêver peuvent être prises en charge ! En effet L’Afdas finance un large éventail de formations, parmi lesquelles :
- Les formations qualifiantes : ces formations permettent d’obtenir un diplôme ou un titre professionnel reconnu par l’État, comme un Certificat de Qualification Professionnelle (CQP) ou un Titre Professionnel (TP).
- Les formations certifiantes : ces formations permettent d’obtenir une certification professionnelle délivrée par un organisme agréé, comme une CléA (Certification de Langue) ou un TOEIC (Test of English for International Communication).
- Les formations de perfectionnement : ces formations permettent de se mettre à jour sur les dernières techniques et connaissances dans son domaine d’activité, comme une formation sur les logiciels de MAO (Musique Assistée par Ordinateur) ou une formation sur les régies lumières.
- Les formations de reconversion : ces formations permettent d’acquérir les compétences nécessaires pour exercer un nouveau métier ou une nouvelle activité, comme une formation en webdesign ou une formation en comptabilité.
Vous souhaitez demander un financement de formation ? Voici la procédure :
- Choisir une formation : l’intermittent doit choisir une formation éligible au financement de l’Afdas. Il peut consulter la liste des formations éligibles sur le site internet de l’Afdas.
- S’inscrire à la formation : l’intermittent doit s’inscrire à la formation auprès de l’organisme de formation.
- Constituer un dossier de demande de prise en charge : le dossier de demande doit être rempli par l’intermittent et par l’organisme de formation. Le dossier doit comporter notamment le programme de la formation, le devis de la formation et une attestation d’inscription à la formation.
- Transmettre le dossier de demande à l’Afdas : le dossier de demande doit être transmis à l’Afdas au moins 15 jours avant le début de la formation.
- Attendre la décision de l’Afdas : l’association dispose en effet d’un délai de 2 mois pour instruire les dossiers de demande.
Stage Afdas : ce qu’il faut savoir
Dès qu’un stage a été financé par l’Afdas alors il faut respecter un délai de carence entre le stage réalisé et le suivant :
- Si la durée du premier stage était inférieure ou égale à 40 heures le délai de carence à respecter sera de 6 mois avant d’effectuer un nouveau stage financé par l’Afdas
- Si la durée du premier stage était supérieure à 40 heures, alors le délai de carence à respecter sera de 12 mois avant d’effectuer un nouveau stage financé par l’Afdas
📞 Nos experts sont là pour vous aider :
Appel gratuit.
Connaître ses droits et ses obligations avec l’AFDAS
L’intermittent du spectacle dispose de plusieurs outils pour connaître ses droits à la formation :
- Le site internet de l’Afdas propose une rubrique dédiée aux droits à la formation, avec des informations détaillées sur les différentes aides financières, les conditions d’éligibilité et les démarches à suivre pour faire une demande.
- Le service téléphonique de l’Afdas : joignable au 01 53 92 20 00, permet aux intermittents de poser des questions sur leurs droits à la formation et de se faire accompagner dans leurs démarches.
- Les conseillers Afdas : présents dans les différentes délégations régionales de l’Afdas, peuvent recevoir les intermittents et leur fournir des informations personnalisées sur leurs droits à la formation.
Mais ce n’est pas tout ! l’Afdas propose également des formations pour aider les intermittents à mieux comprendre leurs droits et à les faire valoir. Ces formations sont gratuites et peuvent être suivies en présentiel ou à distance.
Qui doit cotiser à l’AFDAS ?
Tous les professionnels du spectacle qui exercent une activité salariée intermittente doivent cotiser à l’Afdas : les techniciens, les artistes, les administratifs et les autres professionnels qui ne bénéficient pas d’un contrat de travail à durée indéterminée dans le secteur du spectacle.
Calcul du montant des cotisations AFDAS
Le montant des cotisations Afdas est calculé en fonction du nombre d’heures de travail effectuées par l’intermittent. Les cotisations sont prélevées directement sur les salaires des intermittents par les employeurs. Attention, les intermittents qui ne cotisent pas à l’Afdas ne peuvent pas bénéficier des aides financières à la formation.
Liste des documents nécessaires pour justifier ses droits à la formation.
Pour justifier ses droits à la formation auprès de l’AFDAS, l’intermittent doit fournir les documents suivants :
- Un justificatif d’identité (carte d’identité, passeport, etc.)
- Un justificatif de domicile (facture d’électricité, quittance de loyer, etc.)
- Un justificatif d’activité (attestation de salaires, contrat de travail, etc.)
- Un justificatif de cotisation à l’Afdas (bulletin de paie, attestation de cotisation, etc.)
En fonction de la situation de l’intermittent, il peut être nécessaire de fournir des documents supplémentaires. Par exemple, un intermittent qui souhaite bénéficier d’une aide à la reconversion devra fournir un projet de reconversion professionnelle.
Il est important de conserver tous les documents justificatifs liés à la formation, car ils peuvent être demandés par l’Afdas lors du contrôle des dossiers.
Accéder à ses informations individuelles sur l’AFDAS
L’Afdas met à disposition des intermittents du spectacle plusieurs moyens d’accéder à leurs informations individuelles et de gérer leurs démarches liées à la formation.
Comment s’inscrire à l’AFDAS intermittent ?
L’inscription à l’Afdas est obligatoire pour tous les professionnels du spectacle qui exercent une activité salariée intermittente. L’inscription peut se faire en ligne sur le site internet de l’Afdas : https://www.afdas.com/entreprise/adherer-a-lafdas.html ou en les contactant directement par téléphone ou par courrier.
Comment contacter l’AFDAS par téléphone ?
- Le numéro de téléphone de l’Afdas est le suivant : 01 53 92 20 00. Ce numéro est joignable du lundi au vendredi de 9h à 18h pour permettre aux intermittents de poser des questions à des conseillers Afdas.
Comment trouver son identifiant AFDAS ?
L’identifiant Afdas est un numéro unique qui permet à l’intermittent de se connecter à son compte personnel sur le site internet de l’Afdas et de suivre ses démarches liées à la formation.
- Pour trouver son identifiant AFDAS, l’intermittent doit se connecter à son compte personnel sur le site internet : https://www.afdas.com/entreprise/adherer-a-lafdas.html. Ce formulaire de contact en ligne permet de poser toute question à l’Afdas.
Les délégations régionales
- Pour tous ceux qui préfèrent un véritable échange humain, RDV dans une délégation régionales de l’AFDAS. Les délégations sont présentes dans toute la France et permettent aux intermittents de rencontrer des conseillers Afdas en personne.
Quelle est l’adresse postale de l’AFDAS pour leur écrire ?
L’adresse postale de l’Afdas est la suivante : AFDAS TSA 13997 92597 Levallois-Perret Cedex
Comment payer l’AFDAS ?
Les liens entre l’AFDAS et les organismes de gestion
L’Afdas travaille en étroite collaboration avec les Organismes Professionnels de Collecte pour la Formation Professionnelle (OPCO), qui sont des grands acteurs du financement de la formation en France.
Petit rappel : qu’est-ce qu’un OPCO et quel est son rôle ?
Les OPCO sont des organismes paritaires qui collectent les cotisations formation des entreprises et des salariés et qui les redistribuent sous forme d’aides à la formation. Ils ont pour mission de financer la formation professionnelle des salariés et des demandeurs d’emploi, de promouvoir la professionnalisation des branches professionnelles et de contribuer à l’insertion professionnelle.
Les différents OPCO et leurs spécificités
Il existe 11 OPCO en France, chacun étant spécialisé dans un ou plusieurs secteurs d’activité. Les principaux OPCO pour les intermittents du spectacle sont :
- AFDAS : Spectacle vivant, cinéma, audiovisuel
- OPCO Culture : Livre, édition, communication, musées, patrimoine
- OPCO FAF : Formation des salariés de la formation professionnelle
Les démarches pour bénéficier du financement par l’AFDAS via un OPCO
Les démarches sont les mêmes que celles pour bénéficier d’une aide directe de l’Afdas. L’intermittent doit remplir un dossier de demande de prise en charge et le transmettre à l’Afdas, qui instruira la demande et transmettra le dossier à l’OPCO compétent.
Les changements récents dans le paysage des OPCO et les impacts sur les intermittents du spectacle
En 2021, le paysage des OPCO a été modifié suite à la réforme de la formation professionnelle. Le nombre d’OPCO a été réduit de 20 à 11 et leurs missions ont été recentrées sur le financement de la formation et la professionnalisation des branches professionnelles.
Ces changements ont eu un certain nombre d’impacts sur les intermittents du spectacle. En effet, l’Afdas n’est plus l’unique financeur de la formation des intermittents et doit désormais partager ce rôle avec les autres OPCO. Cela peut entraîner des délais de traitement des demandes de formation plus longs et des conditions d’éligibilité plus strictes.
Il est important que les intermittents du spectacle se renseignent auprès de l’Afdas et des OPCO compétents pour connaître les démarches à suivre pour bénéficier du financement de la formation.
En conclusion.
L’AFDAS est un organisme essentiel pour le développement des compétences des intermittents du spectacle et pour la pérennité du secteur culturel. Impossible en effet d’ignorer l’AFDAS aujourd’hui lors d’une démarche de formation, de perfectionnement ou de reconversion. Grâce à ses aides financières et à ses nombreux services, l’AFDAS permet aussi aux intermittents de développer leur employabilité ce qui est capital. ÊTRE INTERMITTENT vous aide à y voir plus clair.
📞 Nos experts sont là pour vous aider :
Appel gratuit.
Devenir intermittent du spectacle en 2024 peut être une aventure enrichissante, pleine de liberté et de créativité, mais cela nécessite du talent, une bonne dose d’intuition du métier d’artiste ou de technicien ainsi qu’une compréhension approfondie des réalités économiques du secteur. Voici 7 recommandations pour ceux qui aspirent à acquérir, mais surtout à conserver et à renouveler ce « statut » si particulier :
En 2024, le statut d’intermittent du spectacle continue de susciter l’enthousiasme chez tous ceux qui rêvent de briller sous le feu des projecteurs. Vous dépendez de plusieurs employeurs ? Vous ne travaillez pas en CDI à temps complet dans la même structure ? Vous évoluez dans les sphères du théâtre, de la musique, du cinéma…
Aujourd’hui nous vous proposons un focus sur Audiens en 2024. Audiens est un groupe paritaire à but non lucratif de protection sociale de la culture, de la communication et des médias qui propose des offres de complémentaire santé, de prévoyance et de retraite aux professionnels des métiers de la création et de l’information, dont les intermittents du spectacle. Organisme créé en 2003, Audiens a déjà 20 ans !